Au cœur des opérations de LBO, les clauses de « Good Leaver » et « Bad Leaver » émergent comme des instruments stratégiques pour favoriser la stabilité organisationnelle et l’engagement des dirigeants. Ces dispositions, inscrites dans les pactes d’actionnaires, balisent les conditions de sortie des associés et limitent les perturbations internes lors de ces transitions.
Les mécanismes de fonctionnement
Les clauses de Good Leaver et Bad Leaver définissent les modalités de cession des titres détenus par les managers en cas de départ de l’entreprise. Ces clauses prennent la forme de promesses de vente ou d’achat d’actions, s’activant sous des circonstances spécifiques, notamment la cessation de fonctions. Leur conception repose sur une combinaison d’incitations financières et de mécanismes contractuels visant à aligner les intérêts de l’équipe de direction avec ceux des investisseurs et de l’organisation.
Les éléments clés des clauses de Good Leaver et Bad Leaver
Plusieurs éléments essentiels composent ces accords :
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- Les motifs de départ : les évènements qui déclenchent la possibilité de céder les titres sont clairement définis. Elles incluent généralement le décès, l’invalidité, le licenciement économique, la retraite, etc.
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- Les délais d’exercice et méthodes de valorisation des titres : les parties prenantes définissent les échéances pendant lesquelles les managers peuvent léguer leurs titres, ainsi que les techniques de valorisation des actions de la société. Celles-ci peuvent être établies selon leur prix d’acquisition ou de souscription, en fonction de leur valeur sur le marché ou d’autres critères.
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- Le prix d’exercice : le coût auquel les titres seront rachetés est déterminé principalement en fonction de la catégorie de « leaver ». On distingue :
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- Le départ Good Leaver : a trait à un départ non fautif (licenciement économique, retraite, etc.), les titres sont ainsi rachetés à leur valeur de marché, sans décote. Dans ce cas de figure, le dirigeant peut s’attendre à recevoir la pleine valeur de marché de ses parts.
- Le départ Good Leaver : a trait à un départ non fautif (licenciement économique, retraite, etc.), les titres sont ainsi rachetés à leur valeur de marché, sans décote. Dans ce cas de figure, le dirigeant peut s’attendre à recevoir la pleine valeur de marché de ses parts.
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- Le départ Medium Leaver : se rapporte à une fin de collaboration considérée comme neutre (démission pour convenance personnelle, etc.). Une dépréciation modérée par rapport à la valeur de marché peut être appliquée.
- Le départ Medium Leaver : se rapporte à une fin de collaboration considérée comme neutre (démission pour convenance personnelle, etc.). Une dépréciation modérée par rapport à la valeur de marché peut être appliquée.
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- Le départ Bad Leaver : il s’agit d’un départ « hostile » (licenciement pour faute, démission avec préavis non respecté, etc.). Les parts sont rachetées à une valeur fortement réduite, souvent basée sur la valorisation initiale du LBO ou sur la valeur de marché déduite d’une décote importante (25-30 %).
Points de vigilance
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- La rédaction des clauses doit être claire, précise et juridiquement étanche pour éviter les litiges. L’accompagnement d’un cabinet conseil LBO est recommandé.
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- La jurisprudence récente de la Cour de cassation en matière de « décote » peut complexifier l’élaboration des conditions contractuelles. Un audit juridique s’avèrera indispensable pour s’assurer de leur conformité.
Les plus-values réalisées par les managers lors de la cession de leurs titres sont soumises à des régimes fiscaux et sociaux spécifiques. Il est important de bien se renseigner sur ces aspects.